Pour la réalisation de son objet, l’association, personne morale, réunira autour d’elles de nombreuses personnes :
- d’une part, des personnes physiques ou morales, peuvent intervenir de manière volontaire pour contribuer à la mise en oeuvre de l’objet statutaire de l’association. Les personnes physiques ne reçoivent en contrepartie de leur intervention aucune rémunération : ce sont des adhérents, des bénévoles ou les dirigeants de l’association
- d’autre part, par l’intermédiaire d’un de ses représentants élus ou salariés, l’association, personne morale, peut solliciter pour la réalisation d’une mission définie ou pour assurer son fonctionnement et sa permanence, l’intervention d’une tierce personne contre le paiement d’une facture, d’un honoraire, d’un salaire, selon que le service a été accompli par une entreprise, un travailleur indépendant, un salarié. Le recours à tel ou tel intervenant s’inscrit dans un cadre juridique précis, dont il convient de connaître les grandes lignes : c’est ce qui fait l’objet des fiches suivantes.
Définition du bénévolat associatif- Bénévolat et salariat
- Bénévolat et volontariat
- La protection sociale du bénévole
- Les structures au services des associations et des bénévoles
- Les congés ou autorisations d’absence au bénéfice du bénévole
- La formation professionnelle tout au long de la vie (formation continue)
- Le remboursement des frais
- Les chèque-repas
- Responsabilité et assurances
- Le cumul des statuts
Le bénévole
- La relation individuelle de travail : Cadre légal, droits et obligations des parties
- La relation individuelle de travail : de l’embauche à la rupture du contrat
- Les contrats de travail
- Charges sociales et fiscales liées à l’emploi
- Droit d’expression et organisation collective des salariés
- Le groupement d’employeurs
Le salarié
- Le volontariat associatif
- Les volontariats civils
- Le volontariat international
- Le service volontaire européen pour les jeunes
Le volontaire
